Mentions Légales
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet alpesconseilthermique.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Agence Réalisatrice:
ALTITUDE-DEV.COM
Propriétaire du site :
PHILIPPE COLLUS
Le présent site alpesconseilthermique.com que vous consultez actuellement, ainsi que l’application qui en est dérivée le cas échéant, sont édités et gérés par la société ALPES CONSEIL THERMIQUE.
Identification de l’entreprise :
EI déclarée à l'URSSAF en règle dans ses cotisations, et en matière de TVA auprès des impôts français.
Société ALPES CONSEIL THERMIQUE représentée par Mr Philippe COLLUS.
SIRET :
482 818 226 000 29
N° TVA intracommunautaire :
FR 564 828 18 226
RCS ANNECY dénomination sociale (SERVICE COMPRIS) :
ANNECY B 482 818 226
Numéro d'exploitant déclaré auprès de la Direction générale de l'Aviation Civile
N° ED18249, habilité pour les vols en scénarios S1 et S3.
Numéro d'enregistrement d'exploitant d'UAS:
FRA8i0v6uzdfa169
Numéro de contrat d'assurance
Allianz 1/10/31357/0/0, depuis le 18 novembre 2022.
INPI DATABASE REGISTER MARK:
4856753
Contact :
philippe@alpesconseilthermique.com
Directeur de la publication :
PHILIPPE COLLUS
philippe@alpesconseilthermique.com
06 65 68 80 52
Hébergeur :
Le site est hébergé par:
CAPTAINADMIN SAS via ALTITUDE DEV EI
105 quater avenue de Nice 06600 Antibes
822 906 236 RCS ANTIBES
Délégué à la protection des données :
Mr PHILIPPE COLLUS – phillipe@alpesconseilthermique.com
2 – Les services proposés par ce site
Ce Site ainsi que l’application associée ont pour objectif de présenter l’activité de ALPES CONSEIL THERMIQUE.
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3- Propriété intellectuelle et contrefaçons.
L’ensemble des éléments publiés sur le site Internet et l’Application associée sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de ALPES CONSEIL THERMIQUE. Les textes, photographies, vidéos, infographies, logos, marques ainsi que la conception, le graphisme, le rédactionnel, la politique éditoriale et l’organisation des contenus, hors contenu rédactionnel des annonces publiées par les éleveurs, sont des œuvres originales et restent l’entière propriété de
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5- CNIL et gestion des données personnelles.
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Les données à caractère personnel concernant l’Utilisateur sont recueillies afin :
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